Damien Albagnac


De: Damien Albagnac
titulaire
Objet:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière d'assurance des engins de remontée mécanique et d'assurance de travaux de bâtiment en vertu des articles L. 220-5 et L. 243-4 du code des assurances
1
représentants des entreprises
d'assurances françaises et étrangères
Groupe:
Bureau central de tarification
JORFTEXT000000408444(source JORF)
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Albagnac (Damien)
Objet:
membres du Bureau central de tarification
prévu aux articles L. 220-5 et L. 243-4 du code des assurances lorsqu'il statue en matière d'assurance des engins de remontée mécanique et d'assurance de travaux de bâtiment
membre titulaire
Remplace:M. Tillit (François-Yves)
Groupe:
Bureau central de tarification
JORFTEXT000000385939(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Albagnac (Damien)
suppléant
Objet:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière d'assurance des engins de remontée mécanique et d'assurance de travaux de bâtiment en vertu des articles L. 220-5 et L. 243-4
1
représentants des entreprises d'assurances françaises et étrangères
Groupe:
Bureau central de tarification
JORFTEXT000000758725(source JORF)
nomination
24 Décembre 199824/12/1998
De: Albagnac (Damien)
Objet:
membres du Bureau central de tarification lorsqu'il statue en matière d'assurance des engins de remontée mécanique et d'assurance de travaux de bâtiment en vertu des articles L. 220-5 et L. 243-4
1
représentants des entreprises d'assurances françaises et étrangères
Suppléant
Remplace:M. Maligorne (Christian)
Groupe:
Bureau central de tarification
suppleant
JORFTEXT000000748371(source JORF)
nomination
26 Avril 199726/04/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.